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Une opération de surveillance menée par les policiers niçois s'est terminée par trois interpellations et la saisie d'1,5 kg de cocaïne. Les trois hommes, chacun avec un rôle précis dans le trafic, ont depuis été condamnés.
L’essentiel en 3 points
- Trois hommes ont été interpellés à Nice le lundi 14 septembre par le Service local de police judiciaire.
- Chez le fournisseur, les policiers ont saisi 1,5 kg de cocaïne, du cannabis, de l'ecstasy et 1 160 euros en espèces.
- Le fournisseur a été condamné à vingt mois de prison ferme, les deux autres à dix et douze mois sous bracelet électronique.
Une opération de surveillance qui aboutit le 14 septembre
L'affaire démarre par une opération de surveillance conduite par le Service local de police judiciaire de Nice, le SLPJ. Elle s'est conclue le lundi 14 septembre par trois interpellations.
Les éléments ont été communiqués par Damien Martinelli, procureur de la République de Nice. Selon lui, les enquêteurs ont pu distinguer trois fonctions bien séparées dans ce réseau.
Il y avait d'abord un livreur, chargé d'acheminer la marchandise. Venait ensuite un fournisseur, qui détenait le stock. Enfin, un collecteur de fonds s'occupait de récupérer l'argent.
Cette répartition des tâches est classique dans les trafics de stupéfiants. Elle permet de cloisonner les activités, mais elle n'a pas empêché les enquêteurs de remonter jusqu'aux trois hommes.
Trois rôles bien séparés, un livreur, un fournisseur et un collecteur de fonds, ont été identifiés par les enquêteurs niçois.
Ce que les policiers ont trouvé chez le fournisseur
La perquisition la plus importante a eu lieu au domicile du fournisseur. C'est là que les policiers ont découvert l'essentiel des produits stupéfiants.
Au total, ils ont saisi 1,5 kg de cocaïne. S'y ajoutaient 165 grammes de résine de cannabis et 50 grammes d'ecstasy, soit trois produits différents dans un même logement.
Les enquêteurs ont aussi mis la main sur 1 160 euros en espèces. Cette somme en liquide a été saisie avec le reste du matériel retrouvé sur place.
- Interpellation de trois hommes le lundi 14 septembre à Nice
- Enquête menée par le Service local de police judiciaire (SLPJ)
- 1,5 kg de cocaïne, 165 g de résine de cannabis et 50 g d'ecstasy saisis
- 1 160 euros en espèces et des emballages vides retrouvés chez le fournisseur
- Jugement en comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
- Peines de dix, douze et vingt mois d'emprisonnement
| Rôle | Peine prononcée | Modalité |
|---|---|---|
| Fournisseur | 20 mois d'emprisonnement | Incarcération immédiate |
| Collecteur de fonds | 12 mois d'emprisonnement | Aménagement immédiat sous bracelet électronique |
| Livreur | 10 mois d'emprisonnement | Détention à domicile sous surveillance électronique |
Des emballages prêts à l'emploi
Parmi les objets découverts figuraient des emballages destinés à la cocaïne. Ils étaient déjà conditionnés, mais vides au moment de la perquisition.
Ce détail laisse penser que la marchandise était préparée pour la revente au détail. Les emballages attendaient visiblement d'être remplis avant d'être distribués.
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Une procédure rapide, la CRPC
Après leur garde à vue, les trois suspects ont été déférés, c'est-à-dire présentés à un magistrat. Ils ont ensuite été jugés selon une procédure particulière.
Il s'agit de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, appelée CRPC. On la désigne parfois sous le nom de plaider-coupable à la française.
Comment fonctionne ce plaider-coupable
Dans ce cadre, la personne poursuivie reconnaît les faits qui lui sont reprochés. Le procureur lui propose alors une peine, qu'elle peut accepter ou refuser, avec l'aide de son avocat.
Si la proposition est acceptée, un juge doit encore l'homologuer pour qu'elle devienne effective. Cette procédure évite un procès classique et permet de juger les affaires plus rapidement.
Deux des trois condamnés purgeront leur peine à domicile, sous la surveillance d'un bracelet électronique.
Des peines de dix à vingt mois de prison
Le fournisseur a reçu la sanction la plus lourde. Il a été condamné à vingt mois d'emprisonnement, avec un ordre d'incarcération immédiate.
Le livreur a écopé de dix mois d'emprisonnement, eux aussi assortis d'un ordre d'incarcération immédiate. Sa peine a cependant été aménagée dès son prononcé, sous forme de détention à domicile avec surveillance électronique.
Le collecteur de fonds a été condamné à douze mois d'emprisonnement. Il bénéficie du même dispositif que le livreur : un aménagement immédiat sous bracelet électronique.
Concrètement, deux des trois hommes exécuteront donc leur peine chez eux, sous contrôle. Seul le fournisseur, considéré comme le maillon central, part directement en détention.
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Questions fréquentes
Combien de cocaïne a été saisie à Nice ?
Les policiers ont saisi 1,5 kg de cocaïne au domicile du fournisseur. Ils ont aussi trouvé 165 grammes de résine de cannabis et 50 grammes d'ecstasy.
Quand ont eu lieu les interpellations à Nice ?
Les trois hommes ont été interpellés le lundi 14 septembre. L'opération de surveillance était menée par le Service local de police judiciaire de Nice.
Quelle peine pour le fournisseur de cocaïne à Nice ?
Le fournisseur a été condamné à vingt mois d'emprisonnement. Cette peine est assortie d'un ordre d'incarcération immédiate.
Qu'est-ce qu'une CRPC ?
C'est la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité. La personne reconnaît les faits et accepte une peine proposée par le procureur, qui doit ensuite être homologuée par un juge.
Pourquoi certains condamnés sont-ils sous bracelet électronique ?
Pour le livreur et le collecteur de fonds, la peine a été aménagée dès son prononcé. Ils exécutent leur condamnation à domicile, sous surveillance électronique.
Qui a communiqué sur cette affaire de trafic à Nice ?
Les informations ont été transmises par Damien Martinelli, procureur de la République de Nice. Il a détaillé les trois rôles identifiés par les enquêteurs.
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